Intervention de Sylvie Robert

Réunion du 17 octobre 2023 à 14h30
Candidatures à un office parlementaire et à quatre délégations parlementaires

Photo de Sylvie RobertSylvie Robert, présidente :

L'ordre du jour appelle la désignation des dix sénateurs membres de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, des trente-six membres de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, des quarante-six membres de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, des trente-six membres de la délégation sénatoriale à la prospective et des quarante-deux membres de la délégation sénatoriale aux entreprises.

En application des articles 6 ter et 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblés parlementaires et du chapitre 17 bis de l'instruction générale du bureau, les listes des candidats présentés par les groupes ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion