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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Marc
Réunion du 26 octobre 2023 à 10h00
Ordre du jour
Alain Marc, président :Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin (texte de la commission n° 62 rectifié, 2023-2024).
À vingt et une heures trente :
Proposition de loi visant à interdire l’usage de l’écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 68, 2023-2024).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
