Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sophie Primas
Réunion du 6 novembre 2023 à 21h00
Immigration et intégration — Article 1er B, amendement 376
Sophie Primas, présidente :Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 376 rectifié, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé :
Alinéa 2
Supprimer cet alinéa.
La parole est à Mme Mélanie Vogel.
