Intervention de Sylvie Robert

Réunion du 7 novembre 2023 à 23h45
Ordre du jour

Photo de Sylvie RobertSylvie Robert, présidente :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 8 novembre 2023 :

À quinze heures :

Questions d'actualité au Gouvernement.

À seize heures trente, le soir et la nuit :

Désignation des 23 membres de la commission d'enquête sur l'impact du narco-trafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (droit de tirage du groupe Les Républicains) ;

Désignation des 21 membres de la délégation sénatoriale aux outre‑mer autres que les 21 sénateurs d'outre-mer, membres de droit ;

Suite du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (procédure accélérée. texte de la commission n° 434 rectifié, 2022-2023).

En outre, avant la suspension de l'après-midi :

Désignation des 37 membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner, sous réserve de son dépôt, le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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