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Intervention de Sophie Primas
Réunion du 9 novembre 2023 à 15h00
Immigration et intégration — Article 11, amendement 291
Sophie Primas, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L'amendement n° 291 rectifié est présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris.
L'amendement n° 454 est présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 291 rectifié.
