Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 29 octobre 2009 à 9h00
Portefeuille de négociation — Rejet d'une proposition de résolution européenne
Bernard Frimat, président :La parole est à M. le président de la commission, avec l’autorisation de M. le secrétaire d’État.
