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Intervention de Dominique Théophile
Réunion du 10 novembre 2023 à 16h30
Ordre du jour
Dominique Théophile, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 novembre 2023 :
À seize heures :
Projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale pour 2024 (texte n° 77, 2023-2024) : discussion générale.
Le soir et la nuit :
Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale pour 2024 (texte n° 77, 2023-2024) : discussion des articles.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
