Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Loïc Hervé
Réunion du 8 novembre 2023 à 21h30
Ordre du jour
Loïc Hervé, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 9 novembre 2023 :
À onze heures :
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le plein emploi (texte de la commission n° 58, 2023-2024) ;
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation (texte de la commission n° 79, 2023-2024).
L’après-midi, le soir et la nuit :
Suite du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration (procédure accélérée ; texte de la commission n° 434 rectifié, 2022-2023).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
