Intervention de Sophie Primas

Réunion du 16 novembre 2023 à 10h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Article 20, amendement 1137

Photo de Sophie PrimasSophie Primas, présidente :

L'amendement n° 1137 rectifié est retiré.

Je suis saisie de quatre amendements identiques.

L'amendement n° 69 rectifié sexies est présenté par MM. Bonhomme et Pellevat, Mmes Canayer et Demas, M. Frassa, Mme Micouleau, M. Klinger, Mme Drexler, M. de Nicolaÿ, Mme Muller-Bronn, M. Bruyen, Mme Schalck, MM. Paumier et Brisson, Mme Berthet, MM. Sautarel, Genet et Pointereau, Mme Aeschlimann et M. Gremillet.

L'amendement n° 134 rectifié sexies est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.B. Blanc et Khalifé, Mmes Lassarade et Petrus et M. Sol.

L'amendement n° 572 rectifié ter est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Verzelen et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Bourcier, M. Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Malhuret, Mme Lermytte, M. Wattebled, Mme O. Richard et MM. Delcros et H. Leroy.

L'amendement n° 745 rectifié bis est présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel.

Ces quatre amendements sont ainsi libellés :

Avant l'alinéa 1

Insérer un paragraphe ainsi rédigé :

– La première phrase du second alinéa de l'article L. 1411-6-2 du code de la santé publique est complétée par les mots : « et d'évaluer les risques de diabète ».

La parole est à M. François Bonhomme, pour présenter l'amendement n° 69 rectifié sexies.

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