Intervention de Aurélien Rousseau

Une partie des plus grandes difficultés que nous rencontrons à l'heure actuelle, y compris dans des établissements reconstruits récemment, vient de ce que l'analyse financière n'a pas été menée jusqu'au bout. Nous faisons ainsi reposer sur les établissements, notamment sur leur haut de bilan, des charges d'emprunt qui sont en vérité totalement insoutenables.

Par exemple, l'hôpital de Corbeil-Essonnes accomplit un travail remarquable sur son territoire. Pourtant, il doit supporter un investissement déraisonnable, parce que nous avions commis une erreur sur l'analyse financière. Celle-ci est donc indispensable.

Une fois l'analyse réalisée, nous pouvons voir quelle part est supportable pour l'établissement, par le biais d'un emprunt ou de la mobilisation de ressources. Je citais précédemment l'exemple d'hôpitaux ultramarins dans lesquels l'État a pris 100 % des coûts en charge, parce que les structures n'avaient aucune capacité d'autofinancement. Supprimer l'analyse financière reviendrait à créer une véritable bombe à retardement.

Nous prenons totalement en considération dans les décisions d'investissement le rôle et la place sur le territoire d'un établissement. Je dis « totalement », mais cette prise en compte est peut-être insuffisante et perfectible. Reste que l'analyse n'est pas seulement financière. Il ne faut pas la considérer uniquement comme comptable et malthusienne par essence.

L'analyse financière est le meilleur moyen de s'assurer que l'établissement, une fois qu'il aura été ouvert, sera capable de s'en sortir et ne s'enfoncera pas en raison d'un haut de bilan intenable.

Le Gouvernement émet donc un avis défavorable sur cet amendement.