Intervention de Aurélien Rousseau

Réunion du 16 novembre 2023 à 10h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Article 25

Aurélien Rousseau, ministre :

Je ne suis pas non plus un homme de l'art. Je constate simplement, et je rejoins Mme la sénatrice Émilienne Poumirol sur ce point, que la pratique du Trod est encore trop peu développée. Je me réjouis d'ailleurs de lire que le médecin serait très habitué à faire des Trod, tandis que tel ne serait pas le cas du pharmacien. Je ne suis pas tout à fait sûr que cela soit juste !

L'article renvoie à un décret en Conseil d'État, lequel sera pris après avis de la HAS, en particulier sur cette question spécifique.

Vous le savez comme moi, par le biais des ordonnances de prescription conditionnelle, le médecin peut d'ores et déjà confier au pharmacien le soin de faire le Trod, ce qui est d'ailleurs croquignolet !

Votre premier argument consiste à dire que l'examen clinique de l'enfant est absolument nécessaire. Quant à votre second argument, il me convainc moins.

Quoi qu'il en soit, le Gouvernement est défavorable à ces deux amendements identiques, considérant que ces questions ne sont pas d'ordre législatif. Je le répète, le texte renvoie à un décret en Conseil d'État, qui sera pris après avis de la HAS.

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