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Intervention de Aurélien Rousseau
Réunion du 17 novembre 2023 à 9h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Article 40, amendements 1211 1376 1059
Aurélien Rousseau, ministre :
Le Gouvernement émet un avis défavorable sur l'amendement n° 1211 et favorable sur l'amendement n° 1376 de la commission. L'amendement n° 1059 sera alors satisfait.
