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Intervention de Dominique Théophile
Réunion du 16 novembre 2023 à 14h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Article 23, amendement 1279
Dominique Théophile, président :L’amendement n° 1279 est retiré.
L’amendement n° 264, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé :
Alinéa 128
Rédiger ainsi le début de l’alinéa :
3° Dans sa rédaction résultant du 1° du présent E,
La parole est à M. le président de la commission.
