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Intervention de Aurélien Rousseau

Réunion du 17 novembre 2023 à 14h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Après l'article 39

Aurélien Rousseau :

Cela étant, compte tenu de la jurisprudence quasi constitutionnelle que suit le Sénat de manière constante

Voir dans le contexte

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