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Intervention de Aurélien Rousseau
Réunion du 17 novembre 2023 à 14h30
Financement de la sécurité sociale pour 2024 — Après l'article 43
Aurélien Rousseau :
M. Aurélien Rousseau, ministre. Compte tenu du vote intervenu à l’article 43, il n’y a tout simplement plus d’Ondam ; le Gouvernement émet donc un avis défavorable sur ces amendements identiques.
