Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd'hui, jeudi 9 novembre 2006 :

À neuf heures quarante-cinq :

1. Désignation d'un membre de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ;

2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 15, 2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié ;

Rapport (n° 46, 2006-2007) de Mme Isabelle Debré, fait au nom de la commission des affaires sociales ;

Avis (n° 35, 2006-2007) de M. Serge Dassault, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Avis (n° 34, 2006-2007) de M. Alain Dufaut, fait au nom de la commission des affaires culturelles.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

À quinze heures et le soir :

3. Questions d'actualité au Gouvernement.

4. Suite de l'ordre du jour du matin.