Intervention de Christian Poncelet

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement m'a informé qu'il modifiait l'ordre du jour des séances du mardi 20 décembre, après-midi et soir, et du jeudi 22 décembre.

L'ordre du jour des prochaines séances s'établit donc comme suit :

Demain, jeudi 15 décembre, matin, après-midi, après les questions d'actualité, et le soir :

- Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers.

Vendredi 16 décembre, le matin :

- Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers.

L'après-midi et le soir :

- Projet de loi de programme pour la recherche.

Lundi 19 décembre, matin, après-midi et soir :

- Projet de loi de finances rectificative pour 2005.

Mardi 20 décembre, l'après-midi, le matin étant consacré aux questions orales :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2005 ;

- Suite du projet de loi de programme pour la recherche.

Mardi 20 décembre, le soir :

- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2006 ;

- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Mercredi 21 décembre, matin, après-midi et soir :

- Suite du projet de loi de programme pour la recherche.

Jeudi 22 décembre, matin, après-midi et, éventuellement, le soir :

- Commissions mixtes paritaires sur les projets de loi suivants :

- projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports ;

- projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers ;

- projet de loi d'orientation agricole ;

- projet de loi de finances rectificative pour 2005 ;

- Suite du projet de loi de programme pour la recherche.

Acte est donné de cette communication.