Intervention de Christian Poncelet

L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005.

Avant de donner la parole à M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, je me félicite avec vous tous, mes chers collègues, qu'un débat préalable au Conseil européen soit organisé dans notre assemblée, comme cela a été le cas à l'Assemblée nationale.

C'est une demande que nous avions formulée depuis fort longtemps et, pour la deuxième fois, elle reçoit satisfaction.

Vous savez combien nous avons insisté, les uns et les autres, au nom du Sénat, pour que le Parlement puisse débattre en amont des grands enjeux des Conseils européens, de telle manière que les commissions, la délégation du Sénat à l'Union européenne et les groupes puissent exprimer leurs points de vue et dialoguer avec le Gouvernement. Ainsi, celui-ci, mieux informé, pourra participer aux débats européens de manière plus efficace encore.

Sur l'initiative de M. Hubert Haenel, président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, ce voeu se réalise une fois encore aujourd'hui, après le premier débat qui s'est tenu ici même le 15 juin dernier.

Je me réjouis que s'établisse ainsi une coutume permettant d'associer toujours plus étroitement le Parlement aux différentes étapes de la construction européenne. J'observe d'ailleurs que cette consultation en amont est devenue une tradition chez nombre de nos partenaires européens.