Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Culture citoyenne — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Alain Marc, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, la discussion de la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne (proposition n° 437 [2022-2023], texte de la commission n° 102, rapport n° 101), présentée par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi.
