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Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Culture citoyenne — Article 1er, amendement 1
Alain Marc, président :L’amendement n° 1, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé :
Alinéa 3
Remplacer les mots :
à la
par les mots :
aux principes de la République visés au premier alinéa de l’article 1er de la Constitution dont celui de
La parole est à M. Adel Ziane.
