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Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés — Article unique, amendement 5
Alain Marc, président :L’amendement n° 5, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
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La parole est à M. Jacques Fernique.
