Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés — Article unique, amendement 1
Alain Marc, président :Je suis saisi de trois amendements identiques.
L’amendement n° 1 est présenté par Mme Varaillas, MM. Barros, Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
L’amendement n° 2 est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Gillé et Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L’amendement n° 7 est présenté par Mme Havet.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 3
Après le mot :
vitesse
insérer les mots :
et du Conseil national du bruit
La parole est à M. Pierre Barros, pour présenter l’amendement n° 1.
