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Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés — Intitulé de la proposition de loi, amendement 6
Alain Marc, président :L’amendement n° 6, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
Rédiger ainsi l’intitulé de la proposition de loi :
Proposition de loi visant à court-circuiter la prévention des risques liés aux bruits pour les sports mécaniques.
La parole est à M. Jacques Fernique.
