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Intervention de Alain Marc
Réunion du 23 novembre 2023 à 9h00
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
—
Intitulé de la proposition de loi
, amendement
6
source
Alain Marc, président
:
Je mets aux voix l’amendement
n° 6
.
Voir dans le contexte
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