Intervention de Christine Lavarde

Je disais tout à l'heure que j'avais de la suite dans les idées ! L'année dernière, j'avais déposé un amendement pour réserver le bonus automobile aux véhicules produits dans l'Union européenne, en introduisant une sorte de critère carbone.

Cet amendement est dans le même esprit. En effet, on constate que les véhicules lourds sont majoritairement produits hors de nos frontières. Qui plus est, plus un véhicule est lourd, plus il émet de particules au freinage ; la masse du véhicule a donc des conséquences en termes de pollution de l'air.

Or, il y a quelques jours, la France a été condamnée pour la troisième fois par le Conseil d'État en raison de la qualité de l'air. Certes, la condamnation ne porte plus que sur la concentration en dioxyde d'azote, mais il y a encore peu de temps, les zones urbaines ne respectaient pas non plus les seuils en matière d'émission de particules fines.

D'ailleurs, il n'est pas non plus très bon de prendre le métro, contrairement à ce qu'on croit habituellement, parce que le taux de particules fines y est particulièrement élevé, ce qui n'est pas du tout satisfaisant en termes de santé publique.

La même question se pose avec les nouveaux véhicules électriques qui sont très lourds du fait de leur batterie.

Cet amendement a été calibré pour envoyer un signal en direction des véhicules électriques très lourds, sans pour autant nuire à l'industrie automobile française.