Intervention de Thomas Cazenave

J'ai l'impression que je n'ai pas été assez précis sur la taxe sur la masse en ordre de marche.

Il y a un vrai changement dans le bonus-malus.

J'entends la préoccupation exprimée : doit-on continuer à aider des véhicules qui sont produits à l'autre bout du monde, quand bien même ils seraient électriques ?

Auparavant, le bonus se fondait uniquement sur les émissions de CO2 du véhicule. De fait, nous aidions des véhicules qui pouvaient être fabriqués en Chine ou ailleurs.

C'est fini ! Vous avez été entendue, madame la sénatrice Lavarde. Désormais, le bonus est calculé en fonction des matériaux utilisés, de la prise en charge du transport du véhicule. S'il arrive de l'autre bout du monde, on intègre son « empreinte carbone », à l'instar de ses émissions de CO2. Nous avons donc résolu le problème. Nous ne souhaitons plus inciter à l'achat de véhicules ayant une forte empreinte carbone.

Ce mode de calcul du bonus-malus est nouveau : il figure dans ce projet de loi de finances.

Avec votre amendement, c'est autre chose que vous proposez : vous voulez assujettir les véhicules électriques à la taxe sur la masse, pour encourager les constructeurs et les Français à choisir des véhicules plus petits, ayant une moindre empreinte.

Nous disons que c'est un peu trop tôt. Ce que nous voulons, c'est convaincre massivement les Français de passer au véhicule électrique !

Pour votre part, vous voulez à la fois passer du thermique à l'électrique et des gros aux petits véhicules.