Intervention de Stéphane Piednoir

Je souscris aux propos de mon collègue Emmanuel Capus. Sans vouloir monopoliser la parole au bénéfice du Maine-et-Loire – j’associe d’ailleurs mes autres collègues de ce département–, je souhaite insister sur la spécificité des regroupements de communes chez nous, car il s’agit véritablement de communes rurales. La plupart sont de très petites communes.

Mon collègue Capus a cité deux exemples. J’évoquerai pour ma part Sèvremoine et toutes les communes des Mauges, intercommunalités qui se sont constituées en communes nouvelles. La plus grande de ces villes – ou de ces « villages », selon la nouvelle définition du Président de la République – était de 6 000 habitants. Elle a agrégé autour d’elle des communes qui comptaient parfois quelques centaines d’habitants pour former une commune de plus de 20 000 habitants. La démarche était ambitieuse.

J’entends les préoccupations légistiques de M. le ministre, qui souhaite une amélioration de la rédaction de l’amendement. Mais je note aussi que le Gouvernement ne souhaite pas diminuer à terme les dotations.

En ce qui me concerne, je ne crois pas qu’il faille renouveler les primes ou créer des dotations supplémentaires pour les communes nouvelles qui se sont constituées les années passées. En revanche, lors d’une certaine assemblée générale de l’association des maires et présidents de communautés de Maine-et-Loire, un ministre s’est engagé à ce que la somme des DGF précédentes soit conservée. C’est exactement ce que nous demandons à travers cet amendement, car certains villages se trouvent dans des communes extrêmement rurales.

Enfin, pour répondre à mon collègue, j’ai moi-même été maire d’une ancienne commune nouvelle qui s’est constituée en 1973 ; il y avait, en effet, deux églises. Mais la situation a évolué, et l’état des églises voilà cinquante ans n’était probablement pas celui que nous connaissons en 2023, où de gros travaux sont nécessaires.

Je voterai cet amendement, à moins que son auteur ne choisisse d’en modifier la rédaction.