Intervention de Jean-François Husson

Nous débattons régulièrement du crédit d’impôt recherche, auquel la commission des finances a consacré un certain nombre de rapports.

Nos travaux, comme d’autres, invitent bel et bien à revoir ce dispositif à la lumière de nouvelles approches. Le CIR est certes fortement mobilisateur, mais il faut aussi entendre les observations formulées par plusieurs membres de notre assemblée.

Monsieur le ministre, dans certains cas, le crédit d’impôt recherche doit sans doute s’éteindre ; dans d’autres secteurs, où nous devons rester à la pointe de l’innovation pour conquérir de nouvelles parts de marché, il faut le conserver, en revoyant ses modalités d’attribution. Tel est le vœu que je forme, car – pour ma part, j’en suis persuadé – nous ne sommes pas face à une question fermée.

J’y insiste, ce dispositif est certes très coûteux, mais il est utile. Nous devons mener une évaluation secteur par secteur, afin de le rendre plus performant. Ainsi, la dépense publique consacrée à ce dispositif sera la plus efficace possible.

Pour l’heure, la commission demande le retrait de l’ensemble de ces amendements.