Intervention de Sophie Primas

Réunion du 1er décembre 2023 à 9h00
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 490

Photo de Sophie PrimasSophie Primas, présidente :

Je suis saisie de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

L'amendement n° II-490 rectifié quinquies, présenté par MM. Bonhomme, Levi, Belin, Anglars, Bouchet, Frassa, Darnaud, Perrin, Pointereau, Rietmann, Bruyen et Panunzi, n'est pas soutenu.

Les deux suivants sont identiques.

L'amendement n° II-66 rectifié sexies est présenté par M. Pillefer, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud, Bleunven, Cambier et S. Demilly, Mmes Gatel, Guidez, Perrot, O. Richard, Romagny et Sollogoub et MM. Vanlerenberghe et L. Hervé.

L'amendement n° II-159 rectifié est présenté par M. Brisson.

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Modifier ainsi les crédits des programmes :

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