Intervention de Thomas Cazenave

Je considère que le débat que nous avons eu hier sur la fiscalité du logement était inabouti et insatisfaisant ; je suis prêt à avoir un tel débat, et j’ai du temps devant moi pour cela.

On ne peut pas bâtir une fiscalité du logement à coups d’amendement. Les dispositifs doivent être cohérents.

Mesdames, messieurs les sénateurs, je vous renvoie aux travaux que nous devons mener collectivement sur la fiscalité du logement. Il nous faudra tirer les conséquences de l’application de la loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires. Nous aborderons certaines d’entre elles au cours de la discussion.

Votre question me semble éloignée de l’objet des amendements qui viennent d’être défendus, mais je suis prêt à en débattre, ici ou ailleurs, dans le cadre des travaux que nous devons mener pour rebâtir la fiscalité du logement, en tirant, je le répète, les conséquences de l’application de l’objectif du ZAN.

Comme je l’ai dit lors de la séance d’hier, cela ne peut pas se faire par voie d’amendement, au vu des effets de telles mesures.