Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Marc
Réunion du 26 novembre 2023 à 22h00
Loi de finances pour 2024 — Après l'article 8, amendement 14
Alain Marc, président :Je suis donc saisi d’un amendement n° I-14 rectifié bis, présenté par M. Grégory Blanc et dont le libellé est identique à celui de l’amendement n° I-14 rectifié.
Je le mets aux voix.
