Intervention de Thomas Cazenave

Réunion du 27 novembre 2023 à 10h45
Loi de finances pour 2024 — Après l'article 10 septies

Thomas Cazenave :

Je souscris aux arguments du rapporteur général. Ce qui vaut pour le vélo, du reste, vaut aussi pour le cheval : il s’agit dans les deux cas de niches extrêmement coûteuses.

Attention, en outre, aux dispositifs sectoriels : l’expérience montre que le consommateur final n’en retire pas tous les bénéfices et que les baisses ciblées de TVA ne sont pas toujours la mesure la plus adéquate.

Avis défavorable.

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