Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-François Husson
Réunion du 29 novembre 2023 à 16h30
Loi de finances pour 2024 — Après l'article 27 terdecies
Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances :Je souscris en partie aux propos du sénateur Panunzi. Néanmoins, je ne développe pas davantage mes arguments, car le temps qui m'est imparti n'y suffirait pas.
Je souhaite juste rappeler la règle que le président de la commission a fixée à plusieurs reprises au cours de nos débats, compte tenu du nombre important d'amendements qu'il nous faut examiner.
Mes chers collègues, nous vous demandons, lorsque vous présentez des amendements identiques, de n'intervenir que sur le premier d'entre eux et de considérer que les autres sont défendus. Ensuite, la priorité est donnée aux explications du ministre et de la commission.
Pour ma part, j'essaie de respecter cette règle afin que nous puissions achever sereinement l'examen de la première partie.
Je vous indique par ailleurs que 2 000 amendements ont été déposés à ce stade sur la deuxième partie du projet de loi de finances. Or il sera impossible de les examiner si nous ne nous disciplinons pas. Faisons donc en sorte que notre débat ne s'enlise pas en nous concentrant sur l'essentiel et en ne nous attardant pas sur des points secondaires.
