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Intervention de Pierre Ouzoulias
Réunion du 29 novembre 2023 à 16h30
Ordre du jour
Pierre Ouzoulias, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 30 novembre 2023 :
À quatorze heures trente :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Suite de l'examen des articles de la première partie.
Explications de vote sur l'ensemble de la première partie ;
Scrutin public ordinaire de droit.
Le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Sécurités » et article 63 ;
Compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
