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Intervention de Sophie Primas
Réunion du 1er décembre 2023 à 9h00
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 90
Sophie Primas, présidente :Les cinq amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° II-90 est présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes de Marco, Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel.
L’amendement n° II-185 rectifié est présenté par MM. Brault, Verzelen et Grand, Mme Lermytte et MM. Chasseing et V. Louault.
L’amendement n° II-228 est présenté par Mmes Monier et Brossel, MM. Kanner et Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane, Bourgi, Chaillou, Devinaz, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L’amendement n° II-406 rectifié est présenté par M. Pellevat, Mmes Berthet, Petrus et Noël, M. Belin, Mme P. Martin et MM. Bruyen et Panunzi.
L’amendement n° II-432 rectifié est présenté par Mme Guillotin, M. Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Grosvalet et Laouedj, Mme Pantel et MM. Roux et Bilhac.
Ces cinq amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
