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Intervention de Sophie Primas
Réunion du 1er décembre 2023 à 9h00
Loi de finances pour 2024 — État b, amendements 90 228 432
Sophie Primas, présidente :En conséquence, les amendements n° II-90, II-228, et II-432 rectifié n’ont plus d’objet.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° II-450, présenté par M. Salmon, Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi et Mmes Poncet Monge, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
