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Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 1er décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — Suite de la discussion d'un projet de loi, amendement 236
Sylvie Robert, présidente :Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale, en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de la mission « Enseignement scolaire ».
Nous sommes parvenus à l’amendement n° II-236.
