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Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 1er décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 366
Sylvie Robert, présidente :L’amendement n° II-366 rectifié bis n’est pas soutenu.
Les quatre amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° II-179 rectifié bis est présenté par Mmes Aeschlimann, P. Martin, Jacques et Malet, MM. Pellevat, Anglars, Saury, Bouchet et Somon, Mme Lassarade, MM. de Nicolaÿ, Pernot et Belin, Mme Berthet, M. Panunzi et Mme Di Folco.
L’amendement n° II-194 rectifié est présenté par MM. L. Vogel, Médevielle et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mmes Lermytte et Antoine, MM. V. Louault et Brault et Mme N. Delattre.
L’amendement n° II-240 rectifié est présenté par MM. Chantrel et Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ziane, Chaillou et P. Joly, Mme Linkenheld, M. Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L’amendement n° II-364 rectifié ter est présenté par MM. Piednoir et D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, MM. Pointereau, Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Grosperrin et Brisson, Mme Schalck et MM. Bruyen, Savin et Darnaud.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
