Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 1er décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 178
Sylvie Robert, présidente :Je suis saisie de trois amendements identiques.
L’amendement n° II-178 rectifié bis est présenté par Mmes Aeschlimann, P. Martin et Jacques, MM. Pellevat, Anglars, Saury, Bouchet et Somon, Mme Lassarade, MM. de Nicolaÿ, Pernot et Belin, Mme Berthet, M. Panunzi et Mme Di Folco.
L’amendement n° II-193 rectifié est présenté par MM. L. Vogel, Médevielle, V. Louault et Brault, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Lermytte, M. Chevalier et Mme N. Delattre.
L’amendement n° II-365 rectifié ter est présenté par MM. Piednoir et D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, MM. Pointereau, Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Grosperrin et Brisson, Mme Schalck et MM. Savin et Darnaud.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
