Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 1er décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 347
Sylvie Robert, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L’amendement n° II-347 rectifié bis est présenté par M. Piednoir, Mme Muller-Bronn, M. Daubresse, Mme Ventalon, MM. Houpert, Gremillet et D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Belin, Grosperrin et Brisson, Mme Schalck, M. Panunzi, Mme Joseph et MM. Saury, Bruyen, de Nicolaÿ et Darnaud.
L’amendement n° II-436 est présenté par Mme N. Delattre.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
