Intervention de Loïc Hervé

Réunion du 5 décembre 2023 à 17h00
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 48

Photo de Loïc HervéLoïc Hervé, président :

Mes chers collègues, nous avons examiné une vingtaine d'amendements en une heure et demie. Il nous reste une heure pour en étudier trente. Si vous voulez terminer l'examen de cette mission dans les temps impartis, je ne peux que vous inviter à la concision.

Je suis saisi maintenant de quatre amendements identiques.

L'amendement n° II-48 rectifié ter est présenté par MM. Mouiller, Favreau et Gremillet, Mme Borchio Fontimp, MM. Klinger, Pellevat, Allizard et Belin, Mme Lassarade, MM. Bruyen, Paul et Meignen, Mme Demas, M. J.P. Vogel, Mmes Petrus et Deseyne, MM. Savin et Darnaud, Mmes Berthet, Schalck, Muller-Bronn et Canayer, MM. H. Leroy et J.B. Blanc, Mmes Lopez et Estrosi Sassone, M. Burgoa, Mmes Gosselin, Richer et Gruny, MM. Cadec et Brisson, Mmes Malet, Valente Le Hir et Josende, MM. Khalifé, Panunzi, Sol, D. Laurent et Lefèvre, Mme Dumont, M. Rapin, Mme Di Folco et MM. Genet et Milon.

L'amendement n° II-83 rectifié ter est présenté par Mmes Micouleau, Belrhiti et Joseph.

L'amendement n° II-974 est présenté par Mmes Canalès et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Rossignol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

L'amendement n° II-1014 est présenté par M. Lemoyne.

Ces quatre amendements sont ainsi libellés :

Modifier ainsi les crédits des programmes :

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