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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Loïc Hervé
Réunion du 5 décembre 2023 à 17h00
Ordre du jour
Loïc Hervé, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 6 décembre 2023 :
À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Relations avec les collectivités territoriales » ; articles 56, 56 bis, 57, 58, 59, 60, 61 et 62 ;
Compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » ;
Mission « Administration générale et territoriale de l'État ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
