Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 décembre 2023 :
À dix heures, quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Immigration, asile et intégration » ;
Mission « Écologie, développement et mobilités durables » ; articles 50, 50 bis, 50 ter, 51, 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater, 52 quinquies et 52 sexies ;
Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » ;
Compte spécial « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.