Intervention de Sophie Primas

Réunion du 2 décembre 2023 à 14h00
Ordre du jour

Photo de Sophie PrimasSophie Primas, présidente :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 décembre 2023 :

À dix heures, quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;

Mission « Immigration, asile et intégration » ;

Mission « Écologie, développement et mobilités durables » ; articles 50, 50 bis, 50 ter, 51, 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater, 52 quinquies et 52 sexies ;

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » ;

Compte spécial « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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