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Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 4 décembre 2023 à 21h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 852
Sylvie Robert, présidente :L’amendement n° II-852 rectifié bis est retiré.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
Les quatre premiers sont identiques.
L’amendement n° II-537 est présenté par MM. Szczurek, Hochart et Durox.
L’amendement n° II-701 est présenté par Mme Gacquerre.
L’amendement n° II-742 rectifié est présenté par Mme Belrhiti, MM. Khalifé, Pellevat et Daubresse, Mmes Muller-Bronn et Perrot, M. Panunzi, Mme Sollogoub, MM. Pointereau, Cambier, H. Leroy et Tabarot, Mmes Gosselin et Dumont et MM. Cadec et Milon.
L’amendement n° II-859 rectifié est présenté par MM. G. Blanc, Fernique, Benarroche, Dantec, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
