Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 4 mai 2005 à 15h15
Énergie — Articles additionnels après l'article 17 bis A, amendements 281 267
Roland du Luart, président :Les amendements n°s 281 et 267 sont retirés.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 214 rectifié ?
