Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sylvie Vermeillet
Réunion du 7 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 684
Sylvie Vermeillet, présidente :L'amendement n° II-684 n'est pas soutenu.
Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° II-1140 rectifié est présenté par M. G. Blanc.
L'amendement n° II-1188 est présenté par Mme Varaillas, MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
