Intervention de Sylvie Robert

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette année, l'examen de la mission se déroule à un moment que nous pressentons charnière, sans que nous puissions cerner avec certitude les implications des mutations que traversent les industries culturelles.

Naturellement, je pense à l'intelligence artificielle (IA), dont l'impact, très concret en 2023, s'est matérialisé dans la grève qui a touché Hollywood. Les scénaristes, les acteurs, les doubleurs craignent à juste titre que les studios n'utilisent l'IA générative pour les remplacer, tout en faisant fi du droit d'auteur. Encore aujourd'hui, malgré l'accord conclu au début du mois de novembre dernier, les inquiétudes ne se sont pas dissipées.

Le monde du cinéma n'est pas le seul à être révolutionné par la démocratisation de l'IA. La programmation et la scénarisation des jeux vidéo l'est tout autant, à l'instar de la presse, qui a vu le nombre d'images et d'illustrations générées par l'IA croître sensiblement. En outre, plusieurs géants du numérique expérimentent des logiciels qui aideraient les journalistes à produire des articles.

Ainsi, les industries culturelles et les médias sont en première ligne face au bouleversement industriel, économique et sociétal – certains iraient jusqu'à dire « civilisationnel » – que représente l'IA, qui n'en est qu'à ses prémices. Si les pouvoirs publics s'attachent à définir un équilibre entre la régulation des usages et la stimulation de l'innovation – on le constate dans le cadre des débats auxquels donne lieu l'Articifial Intelligence Act au niveau européen –, les modèles économiques sont d'ores et déjà en transition.

Quoi qu'il en soit, en matière culturelle, un principe doit rester intangible : le droit d'auteur doit être respecté, protégé et adapté pour prendre en considération les développements de l'IA.

Madame la ministre, j'espère que la France tiendra une position ferme sur le sujet dans les discussions européennes.