Intervention de Pierre Ouzoulias

Réunion du 8 décembre 2023 à 21h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 254

Photo de Pierre OuzouliasPierre Ouzoulias, président :

Je suis saisi de deux amendements identiques.

L'amendement n° II-254 rectifié est présenté par M. Menonville, Mme Guidez, M. Henno, Mme de La Provôté, MM. Pillefer et Cambier, Mme Herzog, M. Chauvet, Mme Saint-Pé, M. Dhersin, Mmes Antoine et Jacquemet, M. Fargeot et Mmes Romagny et Billon.

L'amendement n° II-1290 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet, Fialaire et Guérini, Mme Guillotin, M. Laouedj, Mme Pantel et M. Roux.

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Modifier ainsi les crédits des programmes :

(En euros)

Programmes

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

dont titre 2

Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture

dont titre 2

Allègements du coût du travail en agriculture (TODE-AG)

Soutien aux associations de protection animale et aux refuges

Fonds de soutien aux technologies immatérielles agricoles

TOTAL

SOLDE

La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l'amendement n° 254 rectifié.

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