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Intervention de Loïc Hervé
Réunion du 8 décembre 2023 à 9h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 1084
Loïc Hervé, président :L'amendement n° II-1084 est retiré.
Je suis saisi de cinq amendements identiques.
L'amendement n° II-82 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Burgoa, Mmes Gosselin et Joseph, M. H. Leroy, Mmes Lopez et P. Martin, MM. Paul et Perrin, Mme Petrus et MM. Piednoir, Rietmann, Sol et Szpiner.
L'amendement n° II-202 est présenté par M. Gontard, Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel.
L'amendement n° II-1218 rectifié est présenté par Mme Poumirol, M. Bourgi, Mme Le Houerou, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L'amendement n° II-1229 est présenté par Mmes Cukierman, Apourceau-Poly, Brulin, Silvani, Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
L'amendement n° II-1283 rectifié est présenté par Mme M. Carrère, MM. Bilhac, Cabanel, Guiol et Daubet, Mme N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Masset, Mme Pantel et M. Roux.
Ces cinq amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
