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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 4 mai 2005 à 15h15
Énergie — Intitulé du projet de loi, amendement 309
Roland du Luart, président :L'amendement n° 309, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Rédiger comme suit l'intitulé du projet de loi :
Loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique
La parole est à M. le rapporteur.
